Catégorie : Presse

Notre Associée Corinne THIERACHE, au sein du département Propriété intellectuelle, Droit des technologies et du numérique & Protection des données personnelles, signe, avec Aya Lyazidi, stagiaire, une tribune publiée par Silicon.fr.

À travers l’analyse du bras de fer entre Anthropic et le gouvernement américain, Corinne Thiérache décrypte la notion de contrôle humain de l’intelligence artificielle et met en lumière un enjeu central : l’alignement des systèmes d’IA derrière les algorithmes.

Alors que l’IA s’impose dans des domaines sensibles tels que la défense et la sécurité publique, cette affaire révèle une tension croissante entre souveraineté étatique et contrôle algorithmique, faisant de l’alignement de l’IA un nouvel enjeu juridique majeur.

Lire la tribune dans son intégralité : https://www.silicon.fr/data-ia-1372/anthropic-vs-gouvernement-americain-quand-le-controle-de-lia-devient-un-enjeu-detat-226566

Notre Associée Corinne THIERACHE, au sein du Département Propriété intellectuelle, Droit des technologies et du numérique & Protection des données personnelles, a contribué au rapport visant à réaffirmer la liberté d’expression dans l’espace numérique aux côtés de 22 personnalités issues du monde juridique, académique, technologique et de la société civile : Pascal Beauvais, Justine A. , Valérie Laure Benabou, Mathias Blandin, Bruno Breton, Agathe Cagé, Monsieur KAK (Patrick Lamassoure), david lacombled, Nathalie Laneret, Giuseppe de Martino, Barbara Moyersoen, Rachel-Flore Pardo, Arnaud Robert, Farah Safi, Maxime SENO, Dominique SOPO, Laurent STALLA-BOURDILLON, Benoit Tabaka, Marion Boige, François LHEMERY et Benjamin de Vanssay.

Au travers de ce rapport, dirigé par Thaima Samman, 7 recommandations concrètes sont proposées, pour mieux protéger la liberté d’expression à l’ère de la massification des contenus et de l’essor de l’IA.

Les recommandations en un coup d’œil :

1 : Nul besoin de légiférer davantage à ce stade.
2 : Permettre à la justice de jouer son rôle.
3 : Renforcer le dialogue entre des acteurs de la société civile à l’expertise reconnue sur certains sujets (ou signaleurs de confiance), l’Etat et les plateformes.
4 : Constituer une structure consultative, composée de juristes bénévoles, permettant aux plateformes d’obtenir rapidement un avis circonstancié sur la légalité d’un contenu.
5 : Redoubler d’efforts sur l’éducation aux technologies, aux médias, à l’argumentation rationnelle et à l’esprit critique.
6 : Encourager et faciliter le recours aux nouvelles technologies pour contrer certains effets négatifs, tels que les outils d’authentification et de traçabilité des contenus.
7 : Accroître le déploiement d’outils de détection des bots et encourager les études visant à leur perfectionnement.

Consulter le rapport complet sur le site de La villa numeris

Publié le 27 mars – Alliancy

Les entreprises sont de plus en plus dépendantes de solutions technologiques, alors qu’elles signent des licences logicielles avec des contrats de maintenance encadrant des services de maintenance corrective ou préventive, voire évolutive. Et quand vient le moment de reprendre leur liberté… les difficultés et les contentieux commencent.

Tant du côté client que du côté fournisseur, la rédaction des contrats de maintenance informatique doit appeler à la plus grande vigilance pour les clauses très sensibles telles que la durée, la possibilité de renouvellement par tacite reconduction, l’engagement initial minimum sans possibilité de résilier à peine d’une indemnité de résiliation, les cas de résiliation anticipée.

Tentatives de négociation pour infléchir le rapport de force

Les contrats de licence et de maintenance pêchent souvent par leur manque de transparence tarifaire (incertitudes dans la structure des coûts et des services effectivement inclus pour la licence et la maintenance) associé à une dépendance de plus en plus croissante des entreprises qui rencontrent des difficultés pour changer de fournisseur en  maintenance informatique, ce qui va à l’encontre de la nécessaire préservation d’une flexibilité durable dans la gestion des entreprises qui cherchent, par appel d’offres, de nouveaux prestataires avec des coûts moins élevés. Les entreprises sont même incitées, pour obtenir des remises, à contracter des licences supplémentaires conduisant à des sur-licences non utilisées.

Du côté du client, il est souvent difficile de revoir les clauses standardisées par les éditeurs de logiciel et les fournisseurs en maintenance dans leurs conditions générales de services, même après d’âpres négociations pour tenter d’infléchir le rapport de force et obtenir des dispositions plus souples dans des conditions particulières de services.

Se pose ici la question du contrat d’adhésion, le client se voyant en réalité imposer des clauses qui lui sont défavorables. Cette période toujours compliquée doit être documentée par des écrits qui pourront éventuellement être exploités, d’un côté comme de l’autre, pour apporter la preuve de la réalité des négociations.

Durée des contrats de maintenance : nul n’est contraint de s’engager ad vitam aeternam

En droit français, la fin d’un contrat survient à l’échéance d’une période déterminée ou indéterminée, ou encore peut découler de la survenance de certains évènements que les parties auront pris la précaution de prévoir lors de la rédaction du contrat.

Ainsi, la maintenance peut dépendre de l’existence d’un autre contrat et prévue dans une des clauses du contrat de licence logicielle ou de la rédaction d’un contrat annexe indivisible, s’interprétant alors comme étant un accessoire au contrat principal.  Les durées d’exécution sont alors la plupart du temps alignées, sauf dispositions contraires, notamment quand la maintenance est assurée par un tiers, autre que l’éditeur de logiciels.

Dans le cas d’un contrat à durée déterminée, le contrat prend fin à la date prévue initialement, sauf possibilité de renouvellement avec l’accord exprès des parties ou par tacite reconduction si les parties l’avaient prévu initialement. Cette dernière possibilité doit être appréhendée en amont. A défaut de tout acte du client, le contrat de maintenance est reconduit pour une nouvelle période équivalente à la période initiale, le client se trouvant à nouveau débiteur du prix de la maintenance. La notion de « vice de perpétuité » a pu être ainsi dénoncé par un arrêt de la Cour de cassation du 11 mai 2022, lorsque l’option d’échange technologique des équipements concernés s’accompagnait d’une obligation de renouvellement du contrat pour une nouvelle période. 

Durée initiale minimum d’engagement

Du fait du modèle économique adopté dans l’écosystème de la maintenance de logiciel, il est souvent imposé une durée minimum d’engagement initial pendant laquelle le client ne peut pas résilier le contrat. Dans certains cas, les contrats prévoient même la possibilité de résilier que de la part du fournisseur pour défaut de paiement des factures par le client et aucune possibilité à l’inverse pour le client de résilier, notamment si le fournisseur en maintenance n’effectue pas correctement sa propre prestation (notamment non-respect des délais d’intervention prévus contractuellement dans un document intitulé « Niveaux de service » ou « SLA »).

Se pose alors la question de la validité de telles clauses déséquilibrées qui sont pourtant légion. Toutefois, même les clauses prévoyant la résiliation de plein droit du contrat par le fournisseur de mettre fin au contrat pour non-paiement doivent recevoir une application raisonnable ; les juges veillent particulièrement au formalisme de la lettre de résiliation et à ce que la rigidité d’une telle clause ne mette pas en difficulté de manière disproportionnée le client.

Nécessité de respecter un délai de préavis raisonnable

Du côté du client, il est impératif de prévoir la possibilité, même dans le cadre d’un contrat à durée déterminée, de sortir du contrat de manière anticipée, en respectant un délai de préavis. Or souvent ce délai n’est pas prévu dans les contrats de maintenance car il s’apprécie, à la lumière de la jurisprudence, en fonction de la durée du contrat déjà écoulée et des usages, afin d’éviter toute requalification en rupture brutale d’une relation commerciale établie visée à l’article L. 442-6 5^ème du Code de commerce.

Attention particulière portée à la lettre de résiliation

La rédaction d’une lettre de résiliation mettant fin au contrat de maintenance doit donc recueillir une particulière attention car le fournisseur qui la recevra utilisera toutes ses faiblesses pour tenter, en exerçant une contrainte économique, d’obliger son client à poursuivre le contrat. Il est par ailleurs conseillé de prévoir contractuellement, dans la clause dédiée à la résiliation, des possibilités de remédiation pendant un certain délai en fonction des manquements constatés avant que la résiliation ne soit effective.

En l’absence de ces précautions, c’est le juge qui pourra apprécier souverainement la gravité des manquements constatés pour justifier de la résiliation anticipée du contrat de maintenance.

Menace d’une indemnité de résiliation anticipée

Il est courant que le motif de résiliation anticipée, même s’il a été prévu contractuellement, soit contesté par le fournisseur considérant, soit que la réalité des faits n’est pas avérée (il est conseillé de documenter au fil de l’exécution du contrat les manquements constatés et ne pas attendre la lettre de la résiliation pour les invoquer) ou que ces faits ne revêtent pas une gravité telle pouvant justifier la résiliation, pour faire application à son bénéfice d’une indemnité de résiliation.

S’analysant en une clause pénale, ce sera au juge d’apprécier le bien-fondé de celle-ci et son calcul au regard du préjudice réellement subi. Celle-ci prévue au contrat est souvent calculée de telle sorte que le client se trouve en réalité engagé financièrement jusqu’au terme du contrat non contesté par le fournisseur.

Des rapports de force pouvant évoluer dans le sens d’un meilleur équilibre

Ces questions sont d’une particulière actualité à la suite de l’enquête menée par la Commission européenne en 2025 concernant de possibles pratiques anticoncurrentielles de SAP dans la fourniture de services de maintenance liés au logiciel de gestion d’entreprise (ERP), notamment du fait d’empêcher ses clients de résilier les services de maintenance pour les licences logicielles inutilisées, ou encore de prolonger systématiquement la période initiale des licences ERP sur site, période pendant laquelle les clients ne peuvent pas résilier les services de maintenance.

De telles pratiques susceptibles de restreindre la concurrence sur le marché des services de maintenance liés au logiciel ERP de SAP sur site empêchent d’autres prestataires d’offrir des services de maintenance du logiciel ERP, SAP abusant de sa position dominante. Dans ce cadre, SAP s’est ainsi engagée notamment à clarifier ses dispositions contractuelles concernant la durée initiale des licences pendant laquelle les clients ne peuvent pas résilier leurs contrats de maintenance et à renoncer à renouveler cette durée à chaque achat de licence supplémentaire. Ces dispositions pourraient alors s’appliquer à tous les clients actuels et futurs dans le monde entier.

Il devient important pour les entreprises de se faire accompagner pour l’évaluation de leurs véritables besoins en matière de licences et de maintenance et pour la négociation des contrats de maintenance, en se méfiant toujours des clauses rédigées en petits caractères dans les conditions générales de services. De même, côté éditeur de logiciels et acteurs de la maintenance, il est tout aussi important de se faire assister dans le cadre d’un audit des clauses contractuelles pour reprendre leur rédaction et ainsi éviter des condamnations pour abus de droit et nullité de clauses abusives avec le risque d’une atteinte à leur réputation sur le marché.

Frédéric Saffroy, notre Associé en Aérospatial & Défense, partage son analyse dans Option Finance sur le renforcement du partenariat stratégique entre l’Inde, la France et l’Union européenne, et les défis très concrets qui en découlent pour les industriels de la défense.

Dans un contexte marqué par la montée en puissance du « Owned by India », la future réforme du DAP 2026 et l’exigence accrue de contenu local et de transferts de technologies, les entreprises françaises doivent anticiper des choix structurants.

• Le passage du « Made in India » au « Owned by India » s’accompagne d’une demande de licence perpétuelle sur la propriété intellectuelle et d’un relèvement du contenu local à 60 % minimum dans la plupart des marchés de défense.
• Les montages industriels (joint‑ventures, offsets, partenariats avec les industriels locaux) impliquent une vigilance accrue : audits rigoureux, conformité réglementaire, autorisations d’investissements étrangers.
• Les transferts de technologies sensibles demeurent strictement encadrés par le contrôle des exportations (France, UE, US ITAR/EAR), dans un contexte de risque de détournements vers des pays sous sanctions.

Pour en savoir plus :
https://www.optionfinance.fr/entreprise-expertise/marches-de-defense-en-inde-opportunites-et-vigilance.html

Maxime Hermes, Counsel dans l’équipe de droit social de Jacques Perotto, partage son analyse dans Option Droit & Affaires.

Dans un contexte de transposition prochaine de la directive européenne sur la transparence salariale, il alerte sur ses impacts très concrets pour les employeurs, notamment en matière de rémunérations variables, de transparence des critères salariaux et de sanctions financières.

« La révision impulsée par Bruxelles met un coup de projecteur sur l’écart de paie en matière de composantes variables et complémentaires des salaires perçus par les femmes et les hommes, et sur la nécessité de leur objectivation. »

Il souligne également le risque financier encouru en cas de non‑conformité.

À l’approche de 2027, la transparence salariale s’impose comme un enjeu stratégique de gouvernance sociale et de maîtrise des risques pour les entreprises.

Pour en savoir plus : https://optiondroitetaffaires.optionfinance.fr/la-lettre-option-droit-affaires/la-lettre-du-4-mars-2026/la-directive-sur-la-transparence-salariale-en-passe-de-rebattre-les-cartes-du-dialogue-social.html

Schéhérazade Abboub, avocate associée chez Alerion Avocats et experte en droit du numérique, partage ses dernières réflexions dans Smart City Mag.

Dans un contexte d’évolution des RIP 3G, elle alerte sur les véhicules juridiques mobilisables pour les projets de territoires connectés et durables :
« S’il y a déjà un contrat de concession ou un marché public global portant sur un RIP, il faut regarder s’il est opportun de faire un avenant. »

Elle met également en garde contre les RIP 3G intégrant un trop grand nombre de briques technologiques :
« Cela viendrait empiéter, in fine, sur les compétences des collectivités. Les territoires ne doivent pas tout déléguer et doivent rester maîtres de leurs données et des usages numériques qu’ils souhaitent promouvoir. »

À l’heure où les territoires accélèrent leur transformation numérique, la maîtrise des données et la gouvernance des infrastructures deviennent des enjeux stratégiques majeurs.

Sadri Desenne, avocat associé en financement chez Alerion Avocats, signe un article publié dans Option Finance consacré à l’émergence d’un cadre structurant pour la finance de transition labellisée.

Le 16 octobre 2025, les trois grandes associations internationales de place du crédit – APLMA (Asia Pacific Loan Market Association), LMA et LSTA – ont publié un Guide to Transition Loans.

Ce guide pose les bases d’un référentiel commun applicable au marché des prêts et clarifie une distinction essentielle entre : Le financement de la transition (mobilisation globale de capitaux), et la labelled transition finance, reposant sur des instruments répondant à des standards précis.

Objectif : favoriser la réorientation des flux de capitaux vers les secteurs fortement émetteurs engagés dans une trajectoire de décarbonation progressive, en ligne avec l’Accord de Paris et l’ambition de neutralité carbone à horizon 2050.

Pour en savoir plus : https://www.optionfinance.fr/entreprise-expertise/la-finance-de-transition-labellisee-labelled-transition-finance-un-nouveau-cadre-au-soutien-de-la-finance-durable.html

Le développement des outils d’intelligence artificielle permet désormais de générer, à partir de photographies ou de vidéos accessibles en ligne, des contenus à caractère sexuel sans l’accord des personnes concernées. Ces pratiques soulèvent de sérieuses préoccupations éthiques, juridiques et sociétales, notamment en matière de respect de la dignité et de la vie privée.

Schéhérazade Abboub, avocate associée chez Alerion Avocats et spécialisée en droit du numérique, alerte sur les limites actuelles de la régulation des plateformes : « Les contenus générés peuvent rester en ligne sur de longues périodes. La plateforme X adopte parfois des interprétations ambiguës de ses obligations légales et ne s’y conforme pas toujours strictement. Elle s’expose ainsi à des sanctions financières au niveau européen. Toutefois, l’interdiction de l’outil Grok ne constitue pas, à ce stade, une option envisagée. En Europe, l’approche privilégiée consiste à encadrer et réguler plutôt qu’à interdire, une interdiction pouvant être perçue comme une atteinte à la liberté d’expression. »

Pour lire l’article dans son intégralité : https://www.ouest-france.fr/high-tech/intelligence-artificielle/depossedee-de-mon-corps-quand-lia-est-utilisee-pour-deshabiller-virtuellement-les-femmes-58a2ac52-ebb9-11f0-bb7c-fe9a962cb15d

Pour écouter l’interview au journal de 7H:https://www.radioclassique.fr/podcasts-et-emissions/journal-de-7h00/

La transition fulgurante de l’industrie automobile vers de nouveaux secteurs – défense, énergie, aéronautique – crée un appel d’air inédit pour les investisseurs et une chance de restructuration pour les entreprises en difficulté. Entre Paris et Berlin, la restructuration des chaînes de valeur n’est plus synonyme de déclin, mais devient le moteur d’un marché de fusions-acquisitions et de partenariats stratégiques d’une ampleur historique.

Le démantèlement partiel de certains grands équipementiers automobiles offre aux investisseurs une opportunité de consolidation de marché. Le scénario type, le « build-up », consiste à racheter des unités de production « en difficulté » ou non stratégiques en France et à les fusionner avec des entités allemandes complémentaires.

Il s’agit de créer des entreprises de taille intermédiaire (ETI) franco-allemandes capables d’atteindre une taille critique en mutualisant les coûts de R&D et d’accéder plus facilement aux financements européens (Fonds européen de défense, plans IPCEI sur l’hydrogène ou les batteries).

Par ailleurs, les grands groupes cherchent de plus en plus à se séparer de leurs divisions les plus innovantes pour lever des capitaux. C’est le moment idéal pour les fonds d’investissement ou les groupes industriels de réaliser des opérations de détourage, de « carve-out ».

Ils peuvent ainsi acquérir des technologies spécifiques (gestion thermique, capteurs haute précision, cybersécurité industrielle) à des valorisations attractives tout en sécurisant les droits de propriété intellectuelle par des licences croisées, assurant une poursuite d’activité immédiate.

Pour lire l’article dans son intégralité : Investissements croisés franco-allemands : enjeux juridiques de la reconversion automobile vers de nouveaux secteurs plus porteurs | Option finance

Issue d’un colloque organisé par le Groupement d’intérêt scientifique Patrimoine Militaires (GIS P2ATS), dont il est membre fondateur, l’étude de Frédéric Saffroy expose les enjeux réglementaires liés à la mise en valeur du patrimoine militaire technique (réglementations sur les armes, sur l’accueil du public, sur l’environnement) et les écueils muséographiques qui y sont liés, avec un focus sur les forts du système Séré de Rivières. F. Saffroy, « Scénographie et patrimoine militaire technique : le spectacle au prix de l’histoire ? », dans Nicolas Meynen et Émilie d’Orgeix (dir.), Patrimoines militaires habités. Espaces intérieurs, mobilier et mémoire des lieux (XVI^e-XXI^e siècle), Toulouse, Presses universitaires du Midi, 2025, 306 p.

Pour en savoir plus : https://pum.univ-tlse2.fr/produit/patrimoines-militaires-habites/