Dr. Frédéric Saffroy
Avocat au barreau de Paris depuis 1995
E-mail : fsaffroy@alerionavocats.com
Langues : français, anglais
Frédéric Saffroy a rejoint le département Contrats-Concurrence-Distribution d’Alérion en 2010.
Après des débuts chez Dunlop France, il intègre Thomas & associés en 1993, puis Hoche en 1996. Il rejoint Hammonds Hausmann en 2000, où il était l’associé en charge du département Droit économique & Propriété intellectuelle de 2002 à 2010.
Principaux domaines de compétence :
• Concurrence : concentrations, ententes, abus de position dominante, des Dawn Raids aux audiences (autorités française et communautaire)
• Contrats et obligations : partenariats (JV, GME, etc.), développement/recherche, fourniture/sous-traitance, distribution, externalisation, etc. à dimension internationale
• Propriété intellectuelle : importations parallèles, contrefaçons (bases de données, marques et brevets)
• Compliance et droit réglementaire : protection des données personnelles (CNIL) et accès aux documents administratifs (CADA), contrôle des exportations (matériels de guerre/biens à double usage), conformité et sécurité des produits (REACH, RoHS, WEEE, etc.), règles anti-corruption (OCDE, FCPA) et anti-blanchiment (TRACFIN), éthique d’entreprise et alertes professionnelles (whitsleblowing), etc.
Principaux secteurs couverts :
• Industries - automobile, défense/armement, aéronautique & spatial
• NTIC - cartographie, imagerie/optronique, projection, électronique
• Energie - nucléaire, biocarburants
• Sciences de la vie - Agriculture (phytosanitaire, nutrition animale), Pharmacie/Dispositifs médicaux, cosmétiques
• Publicité – Loi Sapin / Performance marketing, validation de campagnes (Internet, TV, presse, PLV, affichage)
Frédéric Saffroy est docteur en histoire (Centre d’histoire de Sciences-Po 2011), diplômé de Sciences-Po (Ecofi - 1991) et titulaire d’un DEA de droit communautaire (Paris II – 1993).
Sa thèse porte sur les dimensions juridiques, politiques, stratégiques et militaires de la défense des frontières littorales de la Méditerranée française dans la première moitié du XXème siècle.
Il collabore régulièrement avec les centres de recherches du Service Historique de la Défense (SHD), du CHEAr (Centre des hautes études de l’armement / IHEDN) et de l’US Naval Institute.
